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Marques déposées par la société Conservatoire du littoral
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Abbaye de Beauport
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Abbaye de Beauport
Conservatoire du littoral, etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
3647926
Date de dépôt :
27/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2029
Abbaye de Beauport de Conservatoire du littoral

Présentation de la marque Abbaye de Beauport

Déposée le 27 avril 2009 par la société Conservatoire du littoral auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Abbaye de Beauport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-24 du 12 juin 2009.

Le déposant est la société Conservatoire du littoral domicilié(e) la corderie royale, rue jean-baptiste Audebert, CS 10137 - 17306 - ROCHEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 005 019 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, M. MOTILLON Mélanie domicilié(e) la corderie royale, CS 10137, rue jean-baptiste Audebert - 17306 - ROCHEFORT - France.

La marque Abbaye de Beauport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3647926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 29 30 32 33 34 36 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Abbaye de Beauport arrivera à expiration en date du 27 avril 2029.

Conservatoire du littoral a également déposé les autres marques suivantes : Château de la Moutte , Visiolittoral, visiolittoral, Visio littoral, VISIO LITTORAL, VISIOLITTORAL , DOMAINE DE LA NARTETTE , Les Orpellières, Maison des Orpellières, Domaine des Orpellières, Littoral des Orpellières


Conservatoire du littoral, etablissement public administratif - la corderie royale, rue jean-baptiste Audebert, CS 10137 - 17306 - ROCHEFORT - France - SIREN 180005019


Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, M. MOTILLON Mélanie - la corderie royale, CS 10137, rue jean-baptiste Audebert - 17306 - ROCHEFORT - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2019 n°2713853 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-04-23

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; affiches ; albums ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Jeux de cartes ou de tables ;

Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;

Boissons de fruits et jus de fruits ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays ;

Articles pour fumeurs ; briquets pour fumeurs ;

Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping.